Information générale
Conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, de services de la société de l’information et du commerce électronique :
Titulaire du site internet : Agropequaria Mas Bes S.L
Agropequaria Mas Bes S.L sise C/Mas Bes s/n 17184 Salitja Inscrite au RCS et Gérone, Volume 1517, Feuillet 42, Feuille nº GI-25.201, Inscription 1ère, qui n’aura pas de pleine efficacité avant la publication au BORME et C.I.F. B-17625039. Adresse de courrier électronique d’info@masbes.com. www.masbes.com est le site internet d’Agropequaria Mas Bes S.L, qui offre aux utilisateurs d’internet des informations sur l’entreprise et les services proposés. Tél 639 01 42 69 /
652 30 70 20
Propriété intellectuelle
© Copyright 2019 Agropequaria Mas Bes S.L, tous les droits d’exploitation sont réservés. Les droits de propriété intellectuelle sur le contenu intégral de ce site internet appartiennent à Agropequaria Mas Bes S.L. la reproduction, retransmission, copie, cession ou diffusion totale ou partielle de son contenu sans autorisation formelle et par écrit étant strictement interdite. Les éléments ne sont pas non plus autorisés :
* La présentation d’une page du site internet dans une fenêtre qui n’appartient pas à Agropequaria Mas Bes S.L à travers du « framing ».
* L’insertion d’une image diffusée sur le site internet sur une page qui n’appartient pas à Agropequaria Mas Bes S.L à travers « in line linking ».
* L’extraction d’éléments du site internet portant préjudice à Agropequaria Mas Bes S.L conformément aux dispositions en vigueur.
Responsabilité des contenus et des liens
Agropequaria Mas Bes S.L rejette toute responsabilité quant aux infractions que les usagers peuvent commettre ou bien les dommages et préjudices provoqués par l’utilisation de ce site internet et se réserve le droit de mettre et à jour et modifier l’information sans préavis. Agropequaria Mas Bes S.L rejette toute responsabilité quant au contenu, à la véracité et aux erreurs dans les liens auxquels il est possible d’accéder à travers le site internet. Le seul but des liens est de fournir aux utilisateurs l’accès à une information qui peut être intéressante pour eux.
Loi et juridiction applicable
Les conditions précédentes seront régies par les normes espagnoles.